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IMMOBILIER RÉSIDENTIEL

 

L’investissement coup de coeur où le loisir prend une place essentielle.

Définition

Qu’est ce que l’immobilier résidentiel ?

L’immobilier résidentiel est l’immobilier qui est destiné à un usage d’habitation, de manière principale ou bien secondaire lors de week-ends ou de vacances. Dans les résidences secondaires on peut compter également un logement louable pour des séjours touristiques. L’immobilier résidentiel est l’investissement coup de coeur où le loisir prend une place prépondérante.

Fiscalité

Fiscalité de l’Immobilier Résidentiel ?

La fiscalité sur les résidences secondaires est bien moins avantageuse que celle sur les résidences principales.

Les résidences secondaires ne possèdent pas de réduction d’impôt sur le revenu ou de crédit d’impôt lors de l’acquisition. Les résidences secondaires ne possèdent pas non plus de décote pour calcul de l’impôt sur le revenu ou les droits de succession et pas d’exonération des plus-values de cession non plus.

  • Le régime d’imposition sur les plus-values immobilières:

Lors d’une cession de bien, le régime d’imposition des plus values immobilières permet de bénéficier d’une réduction totale d’impôt sur le revenu après plus de 30 ans de détention.

L’abattement annuel sur les plus-values au titre de l’impôt sur le revenu est de :

  • 6 % / an sur les plus-values à partir de la 6e année.
  • 4 % entre la 21e et la 22e année.

L’abattement annuel sur les plus-values au titre de prélèvement sociaux est de :

  • 1,65 % / an sur les plus-values à partir de la 6e année jusqu’à la 22e année.
  • 1,6 % entre la 22e et la 23e année.
  • 9 % entre la 23e et la 30e année.

De plus, les plus-values imposables sont majorés des frais d’acquisition réels et de travaux, ou d’un montant forfaitaire de 7,5 %.

Pour finir, les plus-values finales sont imposées à 19 % + 17,2 % de prélèvements sociaux, soit 36,2 %.

  • Cas particuliers d’exonération des plus-values de cession:

Par dérogation au régime général, les plus values peuvent être exonérées dans certaines circonstances lors de cession.

Exonération lors d’une acquisition de sa première résidence principale :

Lors de la première cession d’un logement différent que la résidence principale, la plus value réalisée est exonérée sous quelques conditions :

  • La personne n’a pas été directement propriétaire de sa résidence principale lors des 4 années précédant la cession.
  • La personne a procédé au remploi du prix de cession dans un délai de 24 mois à compter de la cession, pour l’acquisition de l’habitation principale.

Exonération pour un retraité :

Pour une personne retraitée, il est possible que les plus-values soient exonérées si ces deux conditions sont respectées :

  • La personne ne doit pas être passible de l’impôt sur la fortune immobilière lors de l’avant dernière année précédent la cession.
  • Les revenus de la personne ne doivent pas dépasser un certain seuil. Ce seuil est défini par rapport au revenu fiscal de référence. Alors, pour les cessions réalisées durant l’année, le revenu fiscal de référence doit être inférieur à 10 633 € pour la 1ère part du quotient familial.

 De plus, la cession de la résidence principale d’une personne retraitée résidant à présent en maison de retraite est exonérée de plus-values seulement dans les 2 ans suivant son entrée dans l’établissement, si l’habitation est restée libre de toute occupation. 

Enfin, pour pouvoir bénéficier de cette exonération, 2 conditions doivent être respectées :

  • La personne ne doit pas être passible de l’impôt sur la fortune immobilière (IFI)
  • La personne doit avoir un revenu inférieur au seuil permettant un abattement sur la taxe d’habitation lors de l’avant dernière précédent celle de la cession. Alors, le revenu fiscal de référence doit être inférieur à 25 130 € pour la première part du quotient familial.

Avantages

Les avantages

  • Création d’un patrimoine.
  • Transmission de patrimoine.
  • Revenus complémentaires lors de résidences secondaires.
  • Préparer sa retraite.
  • Exonération d’impôts.

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